Informations légales – Dove&Snake (SASU)
(Document conforme au droit français)
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Dove&Snake (SASU) Capital social : 50 000 € Siège social : 21 chemin de l’Expert, 33350 Castillon-la-Bataille, France SIRENE : 995 372 430 RCS : Tribunal de Commerce de Libourne Code APE : 7010Z Année de création : 2025 Année d’immatriculation : 2026
Gérant et directeur de la publication : Luc Gootjes Contact : luc.gootjes@hotmail.com
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVH SAS Siège : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France Site web : www.ovh.com
Cette mention est obligatoire conformément à l’article 6‑III‑1 de la LCEN.
3. Activité du site
Le site Dove&Snake propose :
- des livres papier,
- des livres numériques (ebooks),
- des livres audio,
- des contenus éditoriaux et informatifs.
Dove&Snake exerce une activité d’édition, de production et de diffusion de contenus culturels.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, audio, vidéos, logos, œuvres, extraits, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite de Dove&Snake, est strictement interdite.
5. Données personnelles (RGPD)
Dove&Snake respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés.
Les données collectées via :
- formulaires de contact,
- formulaires de commande,
- cookies,
- outils de mesure d’audience,
sont utilisées uniquement pour :
- la gestion des demandes,
- la gestion des commandes,
- l’amélioration du site,
- le respect des obligations légales.
Les visiteurs disposent des droits :
- d’accès,
- de rectification,
- d’effacement,
- d’opposition,
- de portabilité.
Pour exercer ces droits : [Adresse email dédiée RGPD]
La politique complète est disponible sur la page Politique de confidentialité (RGPD).
6. Cookies
Le site utilise :
- des cookies techniques indispensables,
- des cookies de mesure d’audience (si activés).
Un bandeau de consentement est affiché lors de la première visite, conformément aux recommandations de la CNIL.
7. Conditions générales de vente (CGV)
Les CGV s’appliquent à la vente :
- de livres papier,
- de livres numériques,
- de livres audio,
- d’abonnements audio (si applicable).
Elles sont accessibles sur la page dédiée Conditions générales de vente (CGV).
8. Responsabilité
Dove&Snake ne peut être tenu responsable :
- des interruptions du site,
- des problèmes liés à l’hébergeur,
- des dommages résultant d’un usage non conforme des produits.
9. Loi applicable
Le présent site et les informations légales sont soumis au droit français.